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DOI : 10.1007/bf01908075 GE73LEVAVASSEUR, Florent, MARTIN, Philippe, BOUTY, Cyrille, BARBOTTIN, Aude, BRETAGNOLLE, Vincent et THÉROND, Olivier, 2016. RPG Explorer: a new tool to ease the analysis of agricultural landscape dynamics with the Land Parcel Identification System. *Computers and Electronics in Agriculture*, vol. 127, p. 541-552. DOI : 10.1016/j.compag.2016.07.015.
DOI : 10.1016/j.compag.2016.07.015 GE23DUPLOMB, Laurent, LOUAULT, Pierre et MÉRILLOU, Serge, 2022. *Compétitivité : une urgence pour redresser la ferme France*, rapport d'information n° 905 (2021-2022), commission des affaires économiques du Sénat, 28 septembre 2022. (Matrice de la ligne « allègement des contraintes » traduite dans la loi n° 2025-794.)
DR34EFSA, 2015. Peer review of glyphosate. EFSA Journal.
QU28*Convention judiciaire d'intérêt public entre le procureur de la République près le tribunal judiciaire d'Épinal et la société Nestlé Waters Supply Est*, 10 septembre 2024. (Amende de deux millions d'euros ; traitements interdits et forages non autorisés reconnus.)
EX18AGENCE SPATIALE EUROPÉENNE (ESA), 2021. *Copernicus Global Digital Elevation Model (GLO-30)*. Modèle numérique de surface mondial à 30 m dérivé de la mission TanDEM-X (2011-2015). DOI : 10.5270/ESA-c5d3d65. (Modèle numérique de terrain de référence en libre accès.)
DOI : 10.5270/ESA-c5d3d65 CL06DIRECTION RÉGIONALE ET INTERDÉPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ÉNERGIE D'ÎLE-DE-FRANCE (DRIEE), 2017. *Crue du 27 mai au 10 juin 2016 en Île-de-France : le point un an après*.
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DOI : 10.1111/j.1752-1688.2005.tb03742.x HY06Loi n° 64-1245 du 16 décembre 1964 relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution. Gestion par grand bassin, création des agences financières de bassin (agences de l'eau) et des comités de bassin, principe pollueur-payeur. Légifrance, LEGITEXT000006068236.
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DM24Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques (LEMA). Transposition de l'objectif de bon état des masses d'eau, outils de gestion des services d'eau et d'assainissement. Légifrance, JORFTEXT000000649171.
DM25Code de l'environnement, article L. 210-1 (l'eau, patrimoine commun de la nation). Version en vigueur. Légifrance.
DM28Code de l'environnement, article L. 211-1 (gestion équilibrée et durable de la ressource en eau). Version en vigueur. Légifrance.
DM29Code de l'environnement, article L. 121-1 (missions de la Commission nationale du débat public). La CNDP, autorité administrative indépendante, est chargée de veiller au respect de la participation du public au processus d'élaboration des projets ; « la Commission nationale du débat public et les commissions particulières ne se prononcent pas sur le fond des projets qui leur sont soumis ». Version en vigueur. Légifrance, LEGITEXT000006074220.
DM48Code de l'environnement, articles L. 123-1 à L. 123-19 (enquête publique relative aux opérations susceptibles d'affecter l'environnement). L'enquête publique a pour objet d'assurer l'information et la participation du public ; le commissaire enquêteur ou la commission d'enquête consigne dans un rapport ses conclusions motivées, favorables, favorables sous réserve ou défavorables, avis consultatif qui ne lie pas l'autorité décisionnaire. Version en vigueur. Légifrance, LEGITEXT000006074220.
DM49Code de l'environnement, articles L. 121-15-1 à L. 121-21 (concertation préalable). La concertation préalable permet de débattre de l'opportunité, des objectifs et des caractéristiques principales du projet, ainsi que, le cas échéant, de solutions alternatives, y compris l'absence de mise en œuvre ; elle peut se tenir sous l'égide d'un garant désigné par la CNDP. Procédure participative sans portée décisionnelle. Version en vigueur. Légifrance, LEGITEXT000006074220.
DM50Loi n° 95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement, dite loi Barnier. Institue la Commission nationale du débat public et le principe de participation du public en amont des grands projets d'aménagement. Légifrance, JORFTEXT000000551804.
DM51Loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité. Son article 134 érige la Commission nationale du débat public en autorité administrative indépendante et élargit son champ de compétence. Légifrance, JORFTEXT000000593100.
DM52Directive 91/271/CEE du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires (DERU). Collecte et traitement des eaux usées des agglomérations avant rejet. Transposée en droit français à partir de 1994.
DR01Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau, 23 octobre 2000.
DR02DREAL Grand Est. *Les eaux souterraines, la nappe d'Alsace* [en ligne]. grand-est.developpement-durable.gouv.fr. (Nappe rhénane, partie alsacienne : de l'ordre de 35 milliards de m³ stockés ; couvre 76 % des besoins en eau potable de la région, la quasi-totalité de l'irrigation et plus de la moitié des besoins industriels.)
HY44MÉTÉO-FRANCE, 2020. *DRIAS-2020, les nouvelles projections climatiques de référence pour la métropole*. Jeu de trente simulations régionalisées Euro-Cordex (8 RCP 2.6, 10 RCP 4.5, 12 RCP 8.5) sur grille SAFRAN à 8 km, période 1950-2100. Disponible sur : https://www.drias-climat.fr. (« Les futurs du climat », socle atmosphérique des projections françaises.)
GE15MAO, Dorian, 2026. « Dans le Ried, la monoculture de maïs assèche la nappe phréatique à des niveaux historiques ». *Rue89 Strasbourg* [en ligne], fin juillet 2026 (édition abonnés). (Article de départ du débunkage. Vérifiés en accès libre : 23 communes en crise sécheresse, 75 agriculteurs en dérogation en juin puis restriction début juillet, seuil de crise franchi le 7 juillet, comparaison 2022 « avec 20 jours d'avance », verbatims de Serge Dumont et Fabien Toulet. Corps payant non lu : chiffres « 90 % » et « 70 Mm³ » non tracés jusqu'à une source primaire.)
EX75*Reporterre*, 2022 (signature à recaler). « Dans le sud alsacien, on irrigue le maïs malgré la sécheresse » [en ligne]. reporterre.net. (Enquête de presse d'où provient, repris ensuite par plusieurs médias, le chiffre selon lequel, dans le Ried, le maïs consommerait jusqu'à 90 % de l'eau prélevée pour l'irrigation. Chiffre de presse, non tracé jusqu'à une source primaire du SAGE ou de la chambre d'agriculture.)
GE84Mytton, D., 2021. « Data centre water consumption ». *npj Clean Water*, 4, art. 11. DOI 10.1038/s41545-021-00101-w.
DOI : 10.1038/s41545-021-00101-w HY33Acreman, M. et Dunbar, M. J., 2004. « Defining environmental river flow requirements: a review ». *Hydrology and Earth System Sciences*, 8(5), 861-876. DOI 10.5194/hess-8-861-2004.
DOI : 10.5194/hess-8-861-2004 HY30GRANDJEAN, Philippe, 2018. Delayed discovery, dissemination, and decisions on intervention in environmental health: a case study on immunotoxicity of perfluorinated alkylate substances (PFAS). *Environmental Health*, vol. 17, art. 62. DOI : 10.1186/s12940-018-0405-y.
DOI : 10.1186/s12940-018-0405-y QU55PARKINSON, John et MANSBRIDGE, Jane (dir.), 2012. *Deliberative Systems: Deliberative Democracy at the Large Scale*. Cambridge : Cambridge University Press, 200 p. ISBN 978-1-107-02539-4. (Approche systémique : la qualité délibérative s'apprécie à l'échelle du système entier.)
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CL20Bouleau, G. et Guérin-Schneider, L. (dir.), 2011. *Des tuyaux et des hommes : les réseaux d'eau en France*. Versailles : Éditions Quæ.
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EX37BARBUJANI, ODEN et SOKAL, 1989. Detecting regions of abrupt change in maps of biological variables.
DOI : 10.2307/2992403 GE62Directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (refonte). *JOUE*, L 435/1, 23 décembre 2020.
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BI09SÉNAT ; ASSEMBLÉE NATIONALE, 2024-2025. Dossier législatif de la *proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur* (PPL Duplomb-Menonville). Dépôt Sénat le 1er novembre 2024 (n° 108) ; adoption Sénat le 27 janvier 2025 ; motion de rejet préalable adoptée à l'Assemblée le 26 mai 2025 ; commission mixte paritaire fin juin ; adoptions du texte de la CMP les 2 et 8 juillet 2025.
DR28RAWORTH, Kate, 2017. *Doughnut Economics: Seven Ways to Think Like a 21st-Century Economist*. Londres : Random House Business Books.
DM19Sale, K., 1985. *Dwellers in the Land: The Bioregional Vision*. San Francisco : Sierra Club Books. Trad. fr. *L'art d'habiter la Terre*, Wildproject, 2020.
TE15CONSEIL CONSTITUTIONNEL, 2023. *Décision n° 2023-1066 QPC du 27 octobre 2023, Association Meuse nature environnement et autres*. (Première consécration de la valeur constitutionnelle des intérêts des générations futures, sur le fondement de l'article 1er de la Charte de l'environnement ; Stocamine / stockage de déchets radioactifs.)
DR23CONSEIL CONSTITUTIONNEL, 2025. *Décision n° 2025-891 DC du 7 août 2025*. (Censure de l'article 2, réintroduction dérogatoire de l'acétamipride, au titre de la Charte de l'environnement ; censure de l'article 8 ; article 5 validé sous deux réserves d'interprétation, considérants 137 et 138 : exclusion des nappes inertielles, présomptions non irréfragables.)
DR27*Décret du 18 décembre 2007 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires à la réalisation de la liaison ferroviaire Lyon-Turin entre Saint-Jean-de-Maurienne et la frontière franco-italienne*, JORF n° 296 du 21 décembre 2007. (Déclaration d'utilité publique de la partie française du tunnel de base.)
EX42Décret n° 2024-1098 du 2 décembre 2024 relatif aux SAGE.
DR09GREENPEACE FRANCE, 2025. *Démocratie à sec. Comment les lobbies agro-industriels manipulent la gestion de l'eau*, rapport d'enquête, février 2025. (Composition des comités de bassin, recours de la FNSEA et des chambres d'agriculture contre les SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027 et Seine-Normandie.)
DM116IGEDD, IGAS, CGAAER, 2026. Dépollution de l'eau potable : stratégies et pistes de financement. Rapport inter-inspections IGEDD n° 016440-01 / IGAS n° 2025-081R / CGAAER n° 25106. Paris. Rapporteurs : Guillaume CHOISY, Céline DEBRIEU-LEVRAT (IGEDD), Johanna BUCHTER, Anne-Caroline SANDEAU-GRUBER (IGAS), Eric COLLIN, Gilles CROSNIER (CGAAER). Rédigé en mai 2026, publié le 30 juillet 2026, 131 p. + annexes 121 p. Disponible sur : https://www.igedd.developpement-durable.gouv.fr/depollution-de-l-eau-potable-strategies-et-pistes-a4466.html
QU59WAGNER, T., 2023. Dérèglement, réchauffement ou changement climatique : le poids des mots.
GE56Agence de l'eau Adour-Garonne, 2015. *Détermination des volumes prélevables et des débits objectifs d'étiage sur le bassin Adour-Garonne*. Toulouse.
HY35APRONA (coord.) et al., 2022. ERMES-II Rhin, état de la nappe rhénane.
QU34APRONA (ERMES-Rhin), 2016. ERMES-Rhin, première campagne d'état de la nappe rhénane.
QU49APRONA (coord.) et al., 2026. *ERMES-ii-Rhin, rapport de synthèse de la campagne 2022-2025*, présenté le 7 mai 2026. Programme Interreg VI Rhin Supérieur. (1 497 points de mesure, ~450 000 analyses, 3 pays ; 96 % des points contaminés par au moins un micropolluant.)
QU60Stop Europa Vallée (collectif Le Chaudron des Alternatives), 2026. *Le Ried n'est pas à vendre*. Site de campagne. Rubrique « Comprendre le projet ». (Le secteur du Ried entre Diebolsheim et Sundhouse relève de zones Natura 2000 et de la convention de Ramsar sur les zones humides d'importance internationale ; sources d'images citées : Serge Dumont, CEN Alsace, DREAL.)
EX19Stop Europa Vallée (collectif Le Chaudron des Alternatives), 2026. *Chronologie du projet* et *Comprendre le projet en 5 points*. Site de campagne. (Porteur : famille Mack, Europa-Park, via Mack One France SAS. Conception 2016. Annonce publique à Rust en novembre 2018 par Michael et Roland Mack ; Monique Jung, ADIRA, parle d'un « rêve extraordinaire ». Michael Mack consul honoraire de France en octobre 2018, invité au sommet « Choose France » à Versailles en 2019. Chiffre 2026 : 60 hectares.)
EX20Le Chaudron des Alternatives, 2020-2022. *Europa Vallée & MackNext*. Page de campagne. (Premières esquisses du projet portant sur 150 à 250 hectares de terres agricoles dans le Ried de Rhinau, Diebolsheim et Sundhouse ; tribune Rue89 Strasbourg du 8 décembre 2020.)
EX21VETTER, Thibault, 2025. *Révélations sur le projet confidentiel d'Europa Park en Alsace*. Rue89 Strasbourg, 7 novembre 2025. (Compte rendu d'une réunion « Confidentiel » du 7 juillet 2025 à Benfeld, une vingtaine de participants : Mack One, préfecture, DREAL, DDT, maires, agences de développement. Directeur de Mack One, Moritz Feninger : périmètre ramené de 240 à 56 hectares, dont 12 ha de villages culturels et 9 ha d'hébergement (200 chambres, 150 bungalows, 60 tentes de glamping) ; investissement 150 millions d'euros ; 300 à 400 emplois directs ; études jusqu'en janvier 2027. Le président de la communauté de communes du canton d'Erstein insiste pour que le projet ne devienne pas un sujet des municipales.)
EX22Stop Europa Vallée (collectif Le Chaudron des Alternatives), 2026. *Actions citoyennes contre Europa Vallée*. Rubrique « Saisine de la CADA ». (Étude de développement de l'Alsace centrale commandée par l'ADIRA, financée 260 000 € sur fonds publics [EY/Arcadis/Ceresco], remise en février 2023 et gardée secrète. Demande de communication par courrier recommandé à l'ADIRA le 2 mars 2026 ; saisine de la Commission d'accès aux documents administratifs enregistrée le 9 avril 2026, dossier n° 202605018.)
EX23Dernières Nouvelles d'Alsace, 2026. *« Qu'ils le veuillent ou non, ça a des conséquences sur nos territoires » : l'intercommunalité s'agace sur le projet Europa Vallée*. DNA, 7 mars 2026. (Les élus de la communauté de communes du Ried de Marckolsheim s'inquiètent des conséquences d'un projet dont ils ne maîtrisent pas l'avancée.)
EX24VETTER, Thibault, 2024. *Stade de biathlon au Champ du Feu : des habitants consternés par ce projet « du passé »*. Rue89 Strasbourg, mars 2024. (Manifestation de près de 200 personnes le 23 mars 2024 contre la construction d'un stade de biathlon sur une forêt du Champ du Feu, Vosges alsaciennes ; stand de tir ancien à la Charbonnière, années 1980, inachevé et peu utilisé ; projet « dans les cartons » de longue date ; des habitants découvrent le projet le jour de la manifestation.)
EX25Le Chaudron des Alternatives, 2025. *Stade de biathlon au Champ du Feu*. Page de campagne. (Projet global de « reconversion quatre saisons » du site porté par la Collectivité européenne d'Alsace : renaturation de sentiers et pistes, rachat de l'auberge de la Rothlach, création d'un stade nordique. Aide de plus d'un million d'euros au syndicat mixte du Lac blanc pour l'enneigement artificiel, dénoncée par quatre élus d'opposition comme anachronique au regard du réchauffement.)
EX26Rue89 Strasbourg, 2024. *Stade de biathlon au Champ du Feu* (reportage). (Ensemble des aménagements du secteur chiffré à huit millions d'euros d'argent public, dont environ la moitié pour l'équipement de biathlon.)
EX27ARNOLD, Jean-Stéphane, 2025. *Vallée de la Bruche. Futur stade de biathlon : « Si les élus locaux n'en veulent pas, on ne le fera pas ! »*. Dernières Nouvelles d'Alsace, 27 septembre 2025. (Point d'étape présenté aux élus intercommunaux de la vallée de la Bruche le 15 septembre 2025 par Frédéric Bierry, président de la CEA, et Monique Houlné ; pas de tir ramené de 30 à 15 postes ; propos rapporté du président : le projet ne se fera pas si les élus locaux n'en veulent pas.)
EX28ICI Alsace (France Bleu / France 3), 2025. *À quand un stade de biathlon digne de ce nom en Alsace ?*. (Coût du seul stade estimé à 1,6-1,7 million d'euros par la CEA, divisé par deux par rapport au projet initial ; emplacement pressenti au niveau du parking de la Côte 1000 ; projet « dans les cartons depuis 20 ans ».)
EX29Collectivité européenne d'Alsace, s.d. *Bilan de la concertation préalable, Champ du Feu*. (Question posée en concertation : les travaux du futur stade de biathlon se situent à proximité de sources d'eau, le risque est-il prévu dans le projet ? Concertation préalable achevée à l'été 2023.)
EX30Le Chaudron des Alternatives / Collectivité européenne d'Alsace, 2024. *Champ du Feu, études 2024* (propos de Monique Houlné rapportés). (La CEA indique avoir consacré 2024 à la ressource en eau, au dimensionnement du stade et au modèle économique ; travail sur cinq emplacements possibles, secteur de la Côte 1000 présenté comme le moins impactant.)
EX31Rue89 Strasbourg, 2024. *Stade de biathlon au Champ du Feu* (reportage). (La concertation s'est achevée à l'été 2023 ; la CEA envisage de soumettre la version finale du projet à enquête publique.)
EX32Décret n° 2018-638 du 19 juillet 2018 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de création d'une liaison à 2 × 2 voies entre Castres (Tarn) et Verfeil (Haute-Garonne), conférant le statut autoroutier à la liaison (autoroute A69). Déclaration d'utilité publique prononcée à l'issue de la concertation et de l'enquête publique, maintenue malgré l'opposition. Légifrance, JORFTEXT000037226458.
EX33Le Chaudron des Alternatives, 2024. *[BONNE NOUVELLE !] Abandon de ce vaste projet d'anthropisation… Communiqué de presse du 07.06.2024*. Page de campagne « Europa Vallée & MackNext ». (Le collectif annonce l'abandon du projet Europa Vallée porté depuis 2016 par la famille Mack, l'ADIRA et la CeA ; il précise ultérieurement, le 29 mai 2025, que cet abandon « n'a jamais été annoncé publiquement ni officiellement ».)
EX79France 3 Grand Est (franceinfo), 2025. *Europa-Park : le mystérieux projet Europa Vallée de retour ? Les défenseurs de la nature s'en inquiètent*, 26 mai 2025 ; et Dernières Nouvelles d'Alsace, *Vers une relance du projet hôtelier Europa Vallée de la famille Mack*, 23 mai 2025. (Le 22 mai 2025, la Collectivité européenne d'Alsace vote en commission permanente une modification du schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg [SCoTERS] mentionnant Europa Vallée ; la presse locale y voit une relance du projet trois ans après son abandon jamais formalisé.)
EX80FRIEDLINGSTEIN, Pierre, O'SULLIVAN, Michael, JONES, Matthew W. et al., 2023. Global Carbon Budget 2023. *Earth System Science Data*, vol. 15, p. 5301-5369. DOI : 10.5194/essd-15-5301-2023.
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DOI : 10.1038/nclimate3092 FO02ANGUELOVSKI, Isabelle, CONNOLLY, James J. T., COLE, Helen et al., 2022. Green gentrification in European and North American cities. *Nature Communications*, vol. 13, article 3816. DOI : 10.1038/s41467-022-31572-1. (Analyse empirique sur vingt-huit villes, association significative entre verdissement et déplacement des ménages modestes.)
DOI : 10.1038/s41467-022-31572-1 DM01VIRKKI, Vili, SEABY ANDERSEN, Lauren, TE WIERIK, Sofie, GERTEN, Dieter et PORKKA, Miina, 2026. Regionally divergent drivers behind transgressions of the freshwater change planetary boundary. *Nature Communications*, vol. 17, art. 5132. DOI : 10.1038/s41467-026-73051-x. (Moteurs de la transgression de la limite eau douce par région : le changement climatique domine à l'échelle globale, l'usage de l'eau et des sols aggrave la sécheresse localement.)
DOI : 10.1038/s41467-026-73051-x HY17ABBOTT, Benjamin W., BISHOP, Kevin, ZARNETSKE, Jay P. et al., 2019. Human domination of the global water cycle absent from depictions and perceptions. *Nature Geoscience*, vol. 12, n° 7, p. 533-540. DOI : 10.1038/s41561-019-0374-y.
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DOI : 10.1038/s41561-021-00889-9 QU01WANG-ERLANDSSON, Lan, TOBIAN, Arne, VAN DER ENT, Ruud J., FETZER, Ingo, TE WIERIK, Sting, PORKKA, Miina, STAAL, Arie, JARAMILLO, Fernando, DAHLMANN, Hanne, SINGH, Chandrakant, GREVE, Peter, GERTEN, Dieter, KEYS, Patrick W., GLEESON, Tom, CORNELL, Sarah E., STEFFEN, Will, BAI, Xuemei et ROCKSTRÖM, Johan, 2022. A planetary boundary for green water. *Nature Reviews Earth & Environment*, vol. 3, n° 6, p. 380-392. DOI : 10.1038/s43017-022-00287-8.
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DOI : 10.1038/s44221-024-00208-7 HY21BERTASSELLO, Leonardo, BASU, Nandita B., MAES, Joachim, GRIZZETTI, Bruna et al., 2025. The important role of wetland conservation and restoration in nitrogen removal across European river basins. *Nature Water*, vol. 3, n° 8, p. 867-880. DOI : 10.1038/s44221-025-00465-0. (Les zones humides européennes retirent de l'ordre de 1 092 kt N/an ; restaurer 27 % des zones drainées réduirait de 36 % la charge d'azote vers la mer, une variante ciblée sur les terres abandonnées d'ici 2040 apportant encore 22 %.)
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DOI : 10.1039/c0em00373e QU37Portrait d'Arnaud Rousseau, élu président de la FNSEA en avril 2023 (Terre-net, avril 2023 ; notice « Arnaud Rousseau », Wikipédia, consultée le 2 août 2026). Céréalier de Seine-et-Marne (environ 700 hectares, soit huit fois la moyenne des exploitations de grandes cultures), président du groupe agro-industriel Avril (huiles et protéines végétales) depuis 2017, de Sofiprotéol et administrateur de Saipol.
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EX39WorldClim, 2.1, 2000. Précipitations moyennes mensuelles 1970-2000. Licence Ouverte.
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DOI : 10.1037/0033-2909.125.5.591 DM56PATTERY, Éléonore, 2025. *Pétition « Non à la loi Duplomb »*, plateforme des pétitions de l'Assemblée nationale (initiative i-3014). Lancée le 10 juillet 2025, close le 2 décembre 2025 à 2 131 368 signatures (deuxième pétition la plus signée de l'histoire des institutions françaises). A ouvert un débat sans vote à l'Assemblée le 11 février 2026.
DM100SCHAFFNER, Marin et ROLLOT, Mathias, 2024. *Qu'est-ce qu'une biorégion ?*. Nouvelle éd. mise à jour et augmentée, ill. Emmanuel Constant. Marseille : Wildproject. ISBN 978-2-38114-070-4. (Repartir des bassins versants, microclimats et types de sols pour recomposer les territoires ; défend un biorégionalisme anti-déterministe, antiraciste, anticapitaliste et antinationaliste.)
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DOI : 10.1002/saj2.20396 SO22MÉTÉO-FRANCE, 2025. *Quel est l'impact du changement climatique sur les épisodes méditerranéens ?* Dossier « Le changement climatique ». Publié le 5 septembre 2025. Disponible sur : https://meteofrance.com/le-changement-climatique/quel-climat-futur/quel-est-limpact-du-changement-climatique-sur-les. (Les événements dépassant 200 mm en 24 h sont deux fois plus nombreux qu'aux années 1960 ; les précipitations intenses pourraient croître de 15 % en moyenne sur la France, jusqu'à 20 % sur la moitié nord, dans une France à +4 °C à l'horizon 2100.)
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DM73BFMTV, 2016. *Ile-de-France : pourquoi une crue centennale serait bien plus grave qu'en 1910.* 7 mars 2016. Disponible sur : https://www.bfmtv.com/meteo/ile-de-france-pourquoi-une-crue-centennale-serait-bien-plus-grave-qu-en-1910_AV-201603070020.html. (Chiffres de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Île-de-France : 435 000 logements et 830 000 personnes exposés à une crue centennale ; dommages directs de 17 à 20 milliards d'euros.)
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RI02BRGM et MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE, s.d. *Dossier expert sur les inondations*. Portail Géorisques. Disponible sur : https://www.georisques.gouv.fr/consulter-les-dossiers-thematiques/dossier-expert-sur-les-inondations. (Typologie officielle : débordement de cours d'eau, ruissellement, remontée de nappe, submersion marine, avec définitions et mécanismes ; pour le ruissellement, 175 000 habitants affectés en moyenne chaque année et 1,2 million de bâtiments résidentiels de plain-pied exposés, soit environ 5,4 millions de personnes selon les simulations de la CCR. Le dossier ne porte pas de date de mise à jour explicite.)
RI03CENTRE EUROPÉEN DE PRÉVENTION DU RISQUE D'INONDATION, 2022. *Les inondations par ruissellement, suivez le guide !* Orléans : CEPRI, 19 janvier 2022. Disponible sur : https://cepri.net/wp-content/uploads/2022/09/guide-pratique-ruissellement-CEPRI.pdf. (Guide destiné aux élus : compréhension de l'aléa, répartition des compétences GEMAPI et GEPU, moyens d'action locaux.)
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RI06ENCYCLOPÆDIA UNIVERSALIS, 2020. *Inondations en France.* Notice encyclopédique. Disponible sur : https://www.universalis.fr/encyclopedie/inondations-en-france/. (Crues de fin mai-début juin 2016 : dix-neuf morts en Europe, cinq en France, près de vingt-quatre mille évacuations, plus de mille trois cents communes en catastrophe naturelle dans seize départements ; dommages estimés entre 900 millions et 1,4 milliard d'euros par l'Association française de l'assurance au 7 juin 2016.)
RI07FRANCEINFO, 2016. *Paris se prépare à une inondation historique.* 7 mars 2016 (mis à jour le 10 mars 2016). Disponible sur : https://www.franceinfo.fr/france/paris-se-prepare-a-l-inondation-du-siecle_1349571.html. (Exercice EU Sequana 2016 de la préfecture de police, scénario calé sur la crue de janvier 1910 ; slogan « êtes-vous prêts à faire face à la crue du siècle ? ».)
RI08GÉOCONFLUENCES (École normale supérieure de Lyon), 2020. *Crue, crue décennale, centennale…* Glossaire. Lyon : ENS de Lyon, DGESCO. Disponible sur : https://geoconfluences.ens-lyon.fr/glossaire/crue-decennale-centenale. (Définition pédagogique de la période de retour et du malentendu associé à la crue centennale : une chance sur cent chaque année, non un retour tous les cent ans.)
RI09LE NOUVEL OBSERVATEUR, 2016. *Alerte inondations : la crue centennale est-elle imminente à Paris ?* Entretien avec Ludovic Faytre (IAU Île-de-France). 31 mai 2016. Disponible sur : https://www.nouvelobs.com/planete/20160531.OBS1561/alerte-inondations-la-crue-centennale-est-elle-imminente-a-paris.html. (Niveau de la Seine à 3,40 m le 31 mai contre 8,62 m au pont de l'Alma lors de la crue centennale de 1910 et 7 m lors de la crue cinquantennale de 1955.)
RI10LE PARISIEN, 2016. GARDET, Elisabeth. *Brenouille : le spécialiste des sacs anti-inondations à sec en 72 heures.* 3 juin 2016. Disponible sur : https://www.leparisien.fr/oise-60/brenouille-60870/brenouille-le-specialiste-des-sacs-anti-inondations-a-sec-en-72-heures-03-06-2016-5854427.php. (Entreprise Orisques, Brenouille dans l'Oise : 97 % du stock écoulé, soit 16 000 sacs, en 72 heures ; 70 commandes par jour en moyenne depuis le lundi ; un « gros tiers » du chiffre d'affaires annuel réalisé en une semaine ; clients dont des particuliers, les Galeries Lafayette et la RATP. L'article ne mentionne ni 1910 ni la période de retour : le lien avec la peur d'une crue centennale relève du contexte de la période, non d'une déclaration des acheteurs.)
RI11LES ÉCHOS, 2016. *Crue du siècle : comment Paris s'est préparé.* 7 mars 2016. Disponible sur : https://www.lesechos.fr/2016/03/crue-du-siecle-comment-paris-sest-prepare-204646. (Exercice EU Sequana 2016, du 7 au 18 mars 2016 : simulation d'une crue centennale en Île-de-France, 87 partenaires publics et privés, coût d'une telle crue estimé autour de 30 milliards d'euros. Chiffres corroborés par Géoconfluences, ENS de Lyon, et le dossier de presse risques-majeurs.info.)
RI12MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE, 2023. *Généralités sur le risque inondation en France*. Paris. Publié le 10 février 2020, mis à jour le 6 avril 2023. Disponible sur : https://www.ecologie.gouv.fr/politiques-publiques/generalites-risque-inondation-france. (Évaluation nationale au titre de la directive inondation : 17,1 millions d'habitants exposés aux débordements de cours d'eau, 1,4 million aux submersions marines, plus de 9 millions d'emplois exposés aux débordements ; 20 % des habitations exposées aux submersions marines sont de plain-pied. Recensement sous-jacent 2011 selon Eaufrance.)
RI13VEYRET, Yvette et REGHEZZA-ZITT, Magali, 2006. *Risques et territoires*. Paris : Bréal. (Formalisation géographique du risque comme produit d'un aléa, d'enjeux exposés et d'une vulnérabilité ; seuls les deux derniers termes relèvent de l'aménagement.)
RI16Code de l'environnement, article R. 125-11 (document d'information communal sur les risques majeurs, DICRIM). Version en vigueur. Légifrance. (Obligation faite au maire d'informer les habitants des risques majeurs de la commune, des mesures de prévention et des consignes de sécurité.)
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RI14COLLECTIF, 2026. Appel de cent trente organisations à des rassemblements lors du débat sur la pétition contre la loi Duplomb (11 février 2026), avec la Confédération paysanne et la CGT. Presse : France 3 Occitanie, Basta!.
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GE36MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA SOUVERAINETÉ ALIMENTAIRE, 2025. *Résultats des élections aux chambres d'agriculture*, collège 1 (chefs d'exploitation). Alliance FNSEA-Jeunes Agriculteurs à 52,02 % des suffrages exprimés au national en 2019 (55,31 % avec listes apparentées selon le ministère), présidence de 97 chambres sur 101 avant le scrutin de 2025, plus de 80 % des chambres conservées après 2025 malgré la poussée de la Coordination rurale.
DM105DREAL AUVERGNE-RHÔNE-ALPES, 2021. *Révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le bassin Rhône-Méditerranée. Rapport final de synthèse de la consultation*, juillet 2021.
QU09Commission locale de l'eau du SAGE Ill-Nappe-Rhin, 2005 (révision 2014). *Schéma d'aménagement et de gestion des eaux Ill-Nappe-Rhin, plan d'aménagement et de gestion durable et synthèse de l'état des lieux* [en ligne]. Approuvé le 17 janvier 2005. (Nappe d'Alsace : 75 % des besoins en eau domestique, plus de 50 % des besoins en eau industrielle et la quasi-totalité de l'eau d'irrigation ; recharge par la pluie inférieure à 20 % des apports, l'essentiel venant de l'infiltration du Rhin et de ses affluents. Prélèvements industriels de l'ordre de 320 millions de m³ par an, en baisse. En 2000, près de 520 millions de m³ prélevés dont 68 % par les industriels, 20 % par les collectivités pour l'eau potable et 12 % par l'agriculture. « Les prélèvements sont encore largement inférieurs au volume de renouvellement naturel de la nappe ; à l'heure actuelle, il n'y a donc pas globalement de surexploitation. Toutefois, il convient de rester vigilant, au regard notamment des évolutions climatiques. »)
HY47SAGE NAPPE DE BEAUCE, s. d. *Périmètre et documents constitutifs* [en ligne]. (Environ 9 500 à 10 000 km², deux bassins Loire-Bretagne et Seine-Normandie, deux régions, six départements, 681 communes, 1,4 million d'habitants.)
UR26BRGM, 2023. *Dossier expert sur le retrait-gonflement des argiles*. Portail Géorisques. Disponible sur : https://www.georisques.gouv.fr/consulter-les-dossiers-thematiques/retrait-gonflement-des-argiles. (Recommandations de prévention : évacuer les eaux pluviales et de ruissellement loin des fondations, éviter fuites de réseaux et concentrations d'eau, maintenir une hygrométrie constante, éloigner les arbres, fonder à 0,80 m en aléa moyen et 1,20 m en aléa fort.)
SO03BRGM et MISSION RISQUES NATURELS, 2026. *Retrait-gonflement des argiles, carte nationale d'exposition*. Orléans : BRGM, portail Géorisques. Disponible sur : https://www.georisques.gouv.fr/risques/retrait-gonflement-des-argiles. (Carte actualisée en janvier 2026, intégrant la sinistralité 1989-2022 : 55 % du territoire hexagonal en exposition moyenne ou forte, contre 48 % en 2020 ; 12,1 millions de maisons individuelles exposées, soit 61,5 %.)
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SO08CEREMA, 2019. *Stabilisation du phénomène de retrait-gonflement des sols argileux sous les habitations, un système innovant par infiltration d'eau de pluie (projet MACH)*. Disponible sur : https://www.cerema.fr/fr/actualites/stabilisation-du-phenomene-retrait-gonflement-sols-argileux. (Expérimentation sur une maison sinistrée de Mer, Loir-et-Cher, 2016-2020 ; réinjection d'eau de pluie sous contrôle de sondes de succion ; stabilisation de l'ouverture des fissures sur quatre années de sécheresse.)
SO09DEVKOTA, Bikash, KARIM, Md Rajibul, RAHMAN, Md Mizanur et NGUYEN, Hoang Bao Khoi, 2022. Accounting for expansive soil movement in geotechnical design, a state-of-the-art review. *Sustainability*, vol. 14, n° 23, article 15662. DOI 10.3390/su142315662.
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DM109Nomination de Xavier Jamet, directeur des affaires publiques de la FNSEA, comme directeur de cabinet de Sophie Primas, porte-parole du gouvernement, à compter du 22 juillet 2025 (Vert, « Une atteinte à la démocratie : un lobbyiste de la FNSEA embauché par la porte-parole du gouvernement », juillet 2025 ; Reporterre, « Un lobbyiste de la FNSEA nommé conseiller du gouvernement »). Jamet avait été collaborateur de Sophie Primas lors de son mandat de sénatrice ; la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, consultée le 1er juillet 2025, n'a pas relevé d'obstacle à condition qu'il soit tenu à l'écart de « tout sujet lié à l'agriculture ».
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EX44APRONA (Observatoire de la nappe d'Alsace), 2026. « À Rossfeld, le seuil de crise franchi de plus en plus souvent » [en ligne]. aprona.net, actualité du 28 juillet 2026. (Chronologie des franchissements du seuil de crise à Rossfeld depuis le milieu des années 1960 : 1991, 1992, 2003, puis 2015, 2018, 2022, 2023 et 2026, soit trois années sur un demi-siècle mais cinq sur les douze dernières. Précise que l'été 1976, resté la référence de sécheresse dans les mémoires, n'avait pas atteint ce seuil à Rossfeld. Attribue le resserrement récent à la succession d'étés secs dans un contexte de changement climatique.)
HY45CIRC (IARC), 2023. Évaluation de la cancérogénicité des PFAS (PFOA, PFOS).
QU45ANSES, 2019. *Évaluation des métabolites de pesticides pertinents dans les eaux destinées à la consommation humaine*. Maisons-Alfort : ANSES.
QU53PETIT, Olivier, 2009. *Évaluation des stratégies d'irrigation en cas de sécheresse*. (Gestion volumétrique négociée depuis 1999 sur la nappe de Beauce, de l'ordre de 3 600 exploitations, deux bassins et deux agences de l'eau.)
UR30ANSES, 2018. Évaluation du desphényl-chloridazon dans les EDCH.
QU26ANSES, 2019. Évaluation du glyphosate et de l'AMPA dans les EDCH.
QU24Aucun repère ne correspond.