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Glossaire

SPANC

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Définition

Le SPANC (service public d'assainissement non collectif) est le service par lequel une collectivité contrôle les installations d'assainissement individuel des habitations non raccordées à un réseau public. Il concerne les logements dont les eaux usées sont traitées sur la parcelle, par une fosse et un dispositif d'épandage ou de filtration.

En pratique

Le SPANC vérifie la conception, la réalisation et le bon fonctionnement des installations, et peut prescrire leur mise aux normes. En France, environ douze millions d'habitants dépendent de l'assainissement non collectif. La qualité de ces installations conditionne directement la protection des nappes et des cours d'eau en zone peu dense.